Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU CAZAUVIEL
M. Régis BERNALEAU

Numéro de dépôt :
4380171
Date de dépôt :
31/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2027
CHATEAU CAZAUVIEL de Régis BERNALEAU

Présentation de la marque CHATEAU CAZAUVIEL

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2017 par monsieur Régis BERNALEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU CAZAUVIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Le déposant est monsieur Régis BERNALEAU domicilié(e) 8 avenue Jean Luc Vonderheyden - 33460 - ARSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Régis Bernaleau domicilié(e) 8 avenue Jean Luc Vonderheyden - 33460 - ARSAC - France.

La marque CHATEAU CAZAUVIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4380171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CAZAUVIEL arrivera à expiration en date du 31 juillet 2027.

Régis BERNALEAU a également déposé les autres marques suivantes : LE SECRET DE MONGRAVEY , CHATEAU LA ROMANCE , Esprit de Mongravey , Esprit de Braude , LA ROSE DE MONGRAVEY , CHATEAU FELLONNEAU


M. Régis BERNALEAU - 8 avenue Jean Luc Vonderheyden - 33460 - ARSAC - France


M. Régis Bernaleau - 8 avenue Jean Luc Vonderheyden - 33460 - ARSAC - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Vins d'appellation d'origine protégée.